Jean Le Balc'h
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Contre-amiral
directeur du groupement interministériel de contrôle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre
tous les actes de gestion du groupement à l'exclusion de ceux relatifs au recrutement des agents non titulaires
autorite_delegation
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000000235687
(source JORF)
délégation de signature
27 Février 2003
27/02/2003
De:
Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Contre-amiral
2e section
Objet:
directeur du groupement interministériel de contrôle
Groupe:
Groupement interministériel de contrôle (GIC)
JORFTEXT000000778038
(source JORF)
nomination
19 Avril 2002
19/04/2002
De:
Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Contre-amiral
placé en position de service détaché auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut
=
"
2001-01-01
"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000220002
(source JORF)
réintégration
17 Octobre 2000
17/10/2000
De:
Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Capitaine de vaisseau
en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut
=
"
2000-07-01
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217799
(source JORF)
promotion
10 Mai 2000
10/05/2000
De:
Le Balc'h (Jean, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut
=
"
1990-08-01
"
corps
=
"
Officiers de marine
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Capitaine de vaisseau
"
armee_grade_precedent
=
"
Capitaine de frégate
"
JORFTEXT000000535255
(source JORF)
nomination
11 Octobre 1990
11/10/1990